CGT Educ'Action Poitiers

CIRCULAIRES 2023 2024

Juillet 2024

Indemnité Forfaitaire de Changement de Résidence en métropole (IFCR) - Rentrée 2024
Le dossier est à remettre, rempli et signé, à la DIBAG 2, par courrier postal,
avant le 31 août 2025

*Fiche RIB à remplir *Imprimé "Demande d'ouverture du droit à l'IFCR" *Imprimé "Etat de Frais de Changement de Résidence"
*Liste des justificatifs à fournir avec tout dossier de demande d'IFCR *Note d'information concernant l'IFCR en métropole

Mai 2024

ATSS : Promotion par la voie du détachement dans le corps des personnels administratifs SAENES en faveur des fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi - Rentrée 2024
Le décret n°2020-569 du 13 mai 2020 fixe, pour une période limitée (jusqu'au 31/12/2026), des modalités dérogatoires d'accès par la voie du détachement à un corps ou cadre d'emploi de niveau supérieur ou de catégorie supérieure, en faveur des fonctionnaires bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE). Ce dispositif est mis en place, pour la rentrée 2024, pour l’accès au corps des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur. Pour la rentrée 2024, deux postes sont ouverts pour l'accès au corps des SAENES.
La circulaire académique et son annexe sont à télécharger pour la constitution du dossier.
Tout candidat, géré et payé par le rectorat de Poitiers, sous réserve qu’il remplisse les conditions générales d'accès, devra transmettre par mail (handicap-personnels@ac-poitiers.fr) et au plus tard le 14 juin 2024, un dossier complet visé par le supérieur hiérarchique.
*Circulaire *Annexe 1 *Fiche métiers SAENES *Decret

Mai 2024

Liste d'aptitude et mouvement des directeurs adjoints chargés de SEGPA à la rentrée 2024

Les personnels qui souhaitent demander leur inscription sur la liste d'aptitude des directeurs adjoints chargés de SEGPA et qui remplissent les conditions requises (membres des corps d'enseignement et de direction titulaires du DDEEAS) doivent utiliser le document joint et le transmettre par voie hiérarchique (via leur DSDEN) au bureau DIPEAR 1 le 27 mai 2024 au plus tard. Voir la circulaire
Les directeurs adjoints chargés de SEGPA titulaires qui souhaitent demander leur mutation doivent utiliser le document (à télécharger) et le transmettre par voie hiérarchique (via leur DSDEN) au bureau DIPEAR 1 le 27 mai 2024 au plus tard. *Demande *Postes vacants

Dans la perspective d'un souhait de mobilité au sein d'une autre académie voir les documents sur l'intranet du rectorat

Mai 2024

Circulaire académique des frais de déplacements
1.Circulaire académique 2024 - Frais de déplacements 2.Fiche pratique - Personnels itinérants 3.Fiche pratique - Service partagé 1er degré
4.Fiche pratique - Service partagé 2d degré 5.Fiche pratique - Réunions rectorales 6.Fiche pratique - Réunions ministère

Mai 2024

Mise en oeuvre de la rupture conventionnelle au 1er septembre 2025
Télécharger la circulaire

Avril 2024

Campagne 2024 - Accès à la Classe exceptionnelle des personnels enseignants d'éducation et PsyEN

Circulaire Accès à la classe exceptionnelle - promotions 2024 - Agrégés.pdf
Annexe I Calendrier des opérations classe exceptionnelle 2024 - Agrégés

Circulaire Accès à la classe exceptionnelle - Promotion 2024 - (certifiés, PLP, PEPS, CPE et PsyEN)
Annexe I Calendrier des opérations classe exceptionnelle 2024 (certifiés, PLP, PEPS, CPE et PsyEN)
Annexe II Ancienneté moyenne dans le grade des personnels promus (certifiés, PLP, PEPS, CPE et PsyEN)

Avril 2024

Liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale (IEN) au titre de l'année 2024
La note de service relative à l'inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des IEN au titre de l'année 2024 a été publiée au bulletin officiel de l'Éducation nationale du 4 avril 2024 (lien direct).
Les personnels remplissant les conditions et souhaitant demander leur inscription sur la liste d'aptitude doivent saisir leur candidature directement sur Colibris - Mon portail RH (portail Arena / gestion des personnels / mon portail agent) du 5 au 19 avril 2023.
La recevabilité des dossiers est vérifiée par le bureau DIPEAR 1 qui transmettra le cas échéant les dossiers de candidature en vue des entretiens qui auront lieu au début du mois de mai :
- au DASEN du département dans lequel est affecté le candidat relevant de l'enseignement du premier degré,
- au doyen des IEN ET-EG-IO pour les candidats relevant d'une discipline du second degré

Avril 2024

Liste d'aptitude d'accès au corps des personnels de direction au titre de 2024
a note de service relative à l'inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des personnels de direction de classe normale au titre de l'année 2024 a été publiée au bulletin officiel de l'Éducation nationale n°4 du 25 janvier 2024.
Les conditions requises et les modalités de candidatures sont détaillées dans les lignes directrices de gestion ministérielles et la note de service DE SE 2-1 du 15-01-2024. Les personnels remplissant les conditions et souhaitant demander leur inscription sur la liste d'aptitude doivent saisir leur candidature et déposer tous les documents demandés sur Colibris - mon portail RH (accessible via Arena / gestion des personnels / mon portail agent) du 3 au 24 avril 2024. La commission académique chargée de recevoir en entretien les candidats à une inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des personnels de direction aura lieu le 2 mai 2024.
Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez vous adresser au bureau de gestion des personnels d'inspection et de direction par voie électronique à l'adresse : dipear1@ac-poitiers.fr

Mars 2024

Appel à candidature - Liste d'aptitude aux fonctions de DDFPT - Campagne 2024-2025

Mars 2024

Circulaire bonification d'échelon à l'ancienneté 2023-2024 des personnels enseignants, d'éducation et PsyEN
La circulaire a pour objet :
- les conditions réglementaires requises pour le classement des éligibles à l'avancement d'échelon bonifié
- les modalités pratiques et la gestion spécifique des enseignants n'ayant pas pu bénéficier d'un rendez-vous de carrière
- le calendrier de gestion des opérations au titre de l'avancement d'échelon bonifié - année scolaire 2023
Télécharger la circulaire

Mars 2024

Frais de déplacements examens et concours
Circulaire frais de déplacements 2024
Fiche pratique - Frais de mission intervenant examens et concours

Mars 2024

Ouverture de la 2nde campagne 2023/2024 de mobilisation du compte personnel de formation (CPF) – campagne de printemps

Le Compte personnel de formation (CPF) permet à l'agent public d'accéder à toute action de formation, hors celles relatives à l'adaptation aux fonctions exercées, ayant pour objet l'acquisition d'un diplôme, d'un titre, d'un certificat de qualification professionnelle ou le développement de compétences nécessaires à la mise en œuvre de son projet d'évolution professionnelle. Le CPF permet d'acquérir des droits à la formation. Ces droits prennent la forme d'heures qui peuvent être mobilisées pour suivre une formation et en obtenir le financement.
Chaque agent public peut consulter ses droits sur l'espace numérique dédié : www.moncompteformation.gouv.fr
Vous pouvez solliciter une demande de mobilisation de CPF en renseignant la démarche COLIBRIS jusqu'au jeudi 2 mai 2024.
Un webinaire de présentation du CPF est programmé le mercredi 13 mars à 14h.
Lien visio pour y participer : visio-agents.education.fr/meeting/signin/182309/creator/27599/hash/75fe163bd30e703cfb53b18254dd59155d665c04

* Circulaire * Annexe 1

Mars2024

Promotions 2024 - circulaires hors-classe (page HC du site)

Calendrier et circulaire HC (Hors Classe) des professeurs certifiés, des PLP, des PEPS, des CPE et des PsyEN
Calendrier et circulaire agrégés promotions HC 2022 - 2023

Février/mars 2024

Demande de détachement / demande de réintégration - Personnels enseignants, d'éducation et PsyEn du 2nd degré public 2024-2025

*Circulaire *annexe 1 *annexe 2 *annexe 3 *annexe 4

Février 2024

Recrutement, pour la rentrée 2024, par la voie contractuelle des bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE) : enseignants du 1er et du 2nd degré, personnels d'éducation et d'orientation, personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé

Cette année, les emplois sont :
a)pour les personnels enseignants, d’éducation et d’orientation :
- enseignant(e) dans le premier degré en Charente, en Charente-Maritime et dans la Vienne ;
- enseignant(e) dans le second degré dans l’académie ;
professeur(e) certifié(e) : Les disciplines : lettres modernes, anglais, économie-gestion, sciences de la vie et de la terre
professeur(e) de lycée professionnel : Les disciplines : mathématiques-sciences et lettres-anglais

b)pour les personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé :
secrétaire administratif(ve) de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur.
Retour des dossiers de candidature adressés par courriel à la correspondante handicap académique, au plus tard le mercredi 13 mars 2023

*Circulaire *annexe 1 *annexe 2 *annexe 2bis fiches métiers : voir site intranet du rectorat

Février 2024

La campagne de demande de congé de formation professionnelle pour l'année scolaire 2024-2025 est ouverte Pour :
-Personnels d'inspection et de direction
-Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS);
-Personnels accompagnants des élèves et des personnels en situation de handicap (AESH et APSH)
-Personnels assistants d'éducation (AED) en contrat à durée indéterminée.
Le congé de formation professionnelle, qui constitue une modalité de la position d’activité, permet aux personnels titulaires et non-titulaires de parfaire et d’étendre leur formation personnelle. Il peut être demandé en vue d’effectuer toute formation et notamment pour la préparation d’un concours de recrutement de la fonction publique.
Toute demande de congé de formation professionnelle doit être adressée au Rectorat de l’académie de Poitiers DIPEAR 1, DIPEAR 2, DIPEAR 4 OU DIPEAR 5 au plus tard le 15 avril 2024

*Téléchager la Circulaire *Télécharger l'annexe (demande de formation professionnelle)

Janvier 2024

Demande d'autorisation d'exercer à temps partiel 2024-2025- 2nd degré public - Personnels enseignants, d'éducation et PsyEN

Le formulaire de demande de travail à temps partiel, de reprise à temps complet ou le renouvellement de temps partiel est à déposer dans l'application COLIBRIS avec les pièces justificatives.
- Pour le lundi 12 févier 2024 : pour les enseignants qui ne participent pas au mouvement intra-académique
- Pour le vendredi 22 mars 2024 : pour les enseignants qui participent au mouvement intra-académique
- Pour le jeudi 27 juin 2024 : pour les enseignants titulaires d'un poste dans l'académie qui ont obtenu une nouvelle affectation au 1er septembre 2023

Télècharger la circulaire Télècharger l'annexe

Janvier 2024

Demande de disponibilité ou de réintégration - Enseignants du 2nd degré public - 2024-2025

Les candidats sont invités à formuler leur demande jusqu'au vendredi 8 mars 2024 dans l’application Colibris disponible sur le site intranet de l’académie à l’adresse suivante : https://demarches-poitiers.colibris.education.gouv.fr/rh-disponibilite-2024-2025/

*Circulaire *annexe 1 *annexe 2

Janvier 2024

Circulaire académique relative au dispositif de rupture conventionnelle.

Les personnes souhaitant faire une demande de rupture conventionnelle au titre de la campagne 2024 doivent faire parvenir leur demande le vendredi 8 mars 2024 au plus tard selon les modalités précisées dans la circulaire.
Un webinaire organisé par le rectorat sur le dispositif de rupture conventionnelle est organisé le mercredi 31 janvier de 14h à 15h.
Lien pour participer au webinaire (ouverture dès 13h50 pour le test de connexion).
Télécharger la circulaire

Janvier 2024

Accueil en détachement des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'Éducation nationale dans le corps des attachés d'administration de l'État au titre de l'année scolaire 2024-2025 (dispositif PASSERELLE)
Circulaire académique relative à l'accueil en détachement des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'Éducation nationale dans le corps des attachés d'administration de l'État au titre de l'année scolaire 2024-2025 ainsi que l'annexe à compléter et à transmettre par voie hiérarchique à l'adresse dipear1@ac-poitiers.fr avant le 18 janvier 2024 accompagnée d'un CV et d'une lettre de motivation.
Un webinaire est organisé par les services académiques mercredi 10 janvier à 13h30 dont le lien de connexion figure ci-après : lien vers le webinaire
-Circulaire académique accueil en détachement dans le corps des AAE (dispositif PASSERELLE) - rentrée scolaire 2024-2025
-Annexe - fiche de candidature dispositif PASSERELLE rentrée 2024

Décembre 2023

Accès au corps des agrégés par liste d'aptitude

Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des professeurs agrégés entre le 04/01/2024 et le 25/01/2024 inclus. Le nombre de promotions est limité.

* Télécharger la Circulaire * Annexe 1 * Annexe 2 * Annexe 3

Décembre 2023

Reconversion disciplinaire dans le 2nd degré sans changement de corps - Année 2024-2025

Dossier complet à envoyer avant le 26 janvier 2024

*Circulaire reconversion discipline 2nd degré sans changement de corps 2024-2025 *Annexe 1 dossier candidature reconversion de discipline
*Annexe 2 avis INS discipline initiale *Annexe 3 accusé réception

Décembre 2023

Accueil en détachement des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'Éducation nationale dans le corps des attachés d'administration de l'État au titre de l'année scolaire 2024-2025 (dispositif PASSERELLE)

Ci-dessous la circulaire académique relative à l'accueil en détachement des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'Éducation nationale dans le corps des attachés d'administration de l'État au titre de l'année scolaire 2024-2025 ainsi que l'annexe à compléter et à transmettre par voie hiérarchique à l'adresse dipear1@ac-poitiers.fr avant le 18 janvier 2024 accompagnée d'un CV et d'une lettre de motivation mettant en évidence les compétences et aspirations du candidat. Un webinaire sera organisé par les services académiques mercredi 10 janvier à 13h30 dont le lien de connexion figure ci-après : lien vers le webinaire

*Circulaire académique accueil en détachement dans le corps des AAE *Annexe - fiche de candidature dispositif PASSERELLE rentrée 2024

Décembre 2023

Détachement de fonctionnaire de catégorie A dans le corps des personnels d'enseignement, d'éducation et PsyEN 2nd degré et personnels enseignants 1er degré- Année 2024-2025

* Circulaire * Annexe 3 (avis du supérieur hiérarchique) * Informations légales * Note de service campagne 2024

Un webinaire organisé par l'administration aura lieu le mercredi 17 janvier 2024 à 14h
Lien pour se connecter : https://visio-agents.education.fr/meeting/signin/154119/creator/27599/hash/50d951a8df4c791347ab41d285f28722e593a5f9

Décembre 2023

Congés de formation professionnelle des personnels enseignants du 2nd degré - 2024-2025
Les candidats sont invités à formuler leur demande dans l’application Colibris disponible sur le site intranet de l’académie à l’adresse suivante : https://demarches-poitiers.colibris.education.gouv.fr/cfp_2024_2025/ en déposant un curriculum vitae et une lettre de motivation aux formats word ou pdf exclusivement explicitant clairement leur projet du lundi 11 décembre 2023 au mercredi 10 janvier 2024.

*Voir la Ciculaire * Annexe de la circulaire

Novembre 2023 (mise à jour décembre 2023)

Dispositif d'accompagnement des personnels d'enseignement, d'éducation et d'orientation (1D et 2D) confrontés à des difficultés de santé
Circulaire - Année scolaire 2024-2025 -

Les agents qui sollicitent une demande d'allègement de service ou de poste adapté au titre de l'année scolaire 2024-2025 doivent faire leur demande en ligne à l'adresse suivante :
https://demarches-poitiers.colibris.education.gouv.fr/allegement-de-service/ (bien lire la circulaire)

La candidature à la demande d'allègement de service ou d'affectation en poste adapté (démarche colibris) ainsi que la transmission du dossier médical au service des affaires médicales devront être effectuées au plus tard le 3 janvier 2024 dernier délai.

Pour info le rectorat met en place un webinaire d'information le 6 décembre 2023 à 11h, le lien est dans la circulaire
* Télécharger la Circulaire * Courrier medecin * Info dispositif * Foire aux questions

Novembre 2023

Forfait mobilité durable
La demande de forfait mobilité doit IMPÉRATIVEMENT être transmise conformément à l'annexe 3, aux différents bureaux de gestion concernés avant le 31 décembre 2023, dernier délai.

Documents à télécharger :
*Annexe_1_Modes de déplacement concernés *Annexe_2_Demande_versement_Forfait_mobilite_durable_2023 *Annexe 3 _ A_qui_adresser_le_formulaire *Note académique forfait mobilité durable 2023

Octobre 2023
Ouverture de la 1ère campagne 2023/2024 de mobilisation du compte personnel de formation (CPF)
Le Compte personnel de formation (CPF) permet à l'agent public d'accéder à toute action de formation, hors celles relatives à l'adaptation aux fonctions exercées, ayant pour objet l'acquisition d'un diplôme, d'un titre, d'un certificat de qualification professionnelle ou le développement de compétences nécessaires à la mise en œuvre de son projet d'évolution professionnelle.
Le Compte personnel de formation (CPF) permet à l'agent public d'accéder à toute action de formation, hors celles relatives à l'adaptation aux fonctions exercées, ayant pour objet l'acquisition d'un diplôme, d'un titre, d'un certificat de qualification professionnelle ou le développement de compétences nécessaires à la mise en œuvre de son projet d'évolution professionnelle.
Le CPF permet d'acquérir des droits à la formation. Ces droits prennent la forme d'heures qui peuvent être mobilisées pour suivre une formation et en obtenir le financement.
Chaque agent public peut consulter ses droits sur l'espace numérique dédié : www.moncompteformation.gouv.fr
Vous pouvez solliciter une demande de mobilisation de CPF en renseignant la démarche COLIBRIS jusqu'au mardi 7 novembre.
Télécharger les documents 1-Circulaire CPF campagne_automne 2023 2- Annexe1 circulaire CPF 3-CPF La démarche
4- CPF Les interlocuteurs 5-CPF Les projets éligibles

Octobre 2023
Circulaire d'admission à la retraite - année 2024
*Circulaire académique - Demande d'admisison à la retraite
*Circulaire nationale du 6 septembre 2023 relative à la gestion de la retraite progressive des fonctionnaires de l’État
*Foire aux questions de la DGAFP sur la retraite progressive
*Pas à pas pour déposer sa demande de retraite progressive

Octobre 2023
Ouverture d'inscriptions de concours administratifs et de santé - session 2024
Inscriptions du mardi 3 octobre, 12 heures au jeudi 9 novembre 2023, 12 heures sur l’application Cyclades. S’inscrire sur www.education.gouv.fr, rubrique Métiers et ressources humaines
*Avis_concours_nationaux

Septembre 2023

Inscriptions certification complémentaire dans certains secteurs disciplinaires - session 2024
Ouverture des registres d'inscription du 3 octobre au 30 octobre 2023 - 16h00 sur la page dédiée du site académique

Septembre 2023
Inscription concours

Septembre 2023
Inscriptions au CAPPEI session 2024 du 25 septembre au 25 octobre 2023 à 15h00
Accéder au site d'inscription

En ce qui concerne le CAPPEI par le biais de la VAEP, pas d'inscription en ligne vous pouvez télécharger les documents sur le site du rectorat, rubrique examens - CAPPEI.
Date limite de retour du livret 1 - le 6 novembre 2023.

Septembre 2023
Calendrier des opérations de recrutement et de détachement des personnels enseignants, d'éducation et PsyEN du second degré - postes et missions à l'étranger établissements scolaires AEFE, Mlf et Aflec

Documents à télécharger :
Annexe I et II - Calendrier et transmissions des dossiers de candidatures
Annexe III Formuaire de demande de détachement
Bulletin_officiel_MENJS_2023_08_31_BO32-1693498412 - AEFE MFL AFLEC

Septembre 2023
INSCRIPTION - Certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique (Caffa) Session 2024
Ouverture des registres d'inscription du 13 septembre au 11 octobre 2023 - 15h00 sur la page dédiée du site académique (rectorat).

Septembre 2023
Remboursement partiel des titres de transport

Demande de remboursement partiel des titres de transport afférents au trajet "domicile-travail" hors Ile de France.

-demande remboursement partiel titre transport 2023
-A qui adresser les documents

Septembre 2023
Indemnité Forfaitaire de changement de Résidence en métropole (IFCR) - Rentrée 2023
Le dossier est à remettre, rempli et signé, à la DIBAG 2, par courrier postal, avant le 31 août 2024
-Fiche à remplir et transmettre avec un RIB
-Imprimé "Demande d'ouverture de droit à l'IFCR"
-Imprimé "Etat de Frais de Changement de Résidence
-Liste des justificatifs à fournir avec tout dossier de demande
-Note d'information concernant l'IFCR

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